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Mieux comprendre les assecs de la Miette

La disposition d9 du SAGE a pour objet l'identification des causes des assecs de cet affluent de l'Aisne. Une étude menée par le BRGM et financée par l’Agence de l’Eau a caractérisé le fonctionnement de la Miette. Synthèse de l'étude

 

Facture d'eau et gestion patrimoniale - présentation du 2 juin 2014

présentation du 2 juin 2014

Bilan de la journée  

Recueil de textes réglementaires 


      Les redevances de l'agence de l'eau  

Fiche - des redevances à vocations multiples

Fiche redevance pour prélèvement sur la ressource en eau

Fiche redevance pollutions domestiques et modernisation des réseaux de collecte

Dans quelle zone de redevance se situe ma commune ? 

Les redevances : leur régime fiscal 

Note de l'agence de l'eau à joindre au rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement

      Quels taux de TVA appliquer ?

TVA et eau potable

TVA et assainissement


      Gestion patrimoniale des réseaux

Guide de l'ONEMA : gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable

Guide de l'association des maires de France : Inventaire des réseaux d'eau et d'assainissement


     Exemples de règlements de service

Règlement de service eau potable ReimsMetropole    

Règlement de service assainissement ReimsMetropole  

 


Urbanisme

SDAGE et documents d'urbanisme : guide de compatibilité

 

 

 

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Syndicat mixte Intercommunal d’Aménagement du Bassin de la Vesle
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Tél : 03.26.77.70.47 / Fax : 03.26.77.70.69